Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2016 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation)

Le point d de l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :
1° Au onzième alinéa, les mots : « M. Jean-Jacques Jannière » et « Provence-Alpes-Côte d'Azur » sont remplacés respectivement par les mots suivants : « M. François Beauchard » et « Rhône Alpes » ;
2° Au douzième alinéa, les mots : « M. Luc Marchal », « de Bourgogne » et « suppléant » sont remplacés respectivement par les mots suivants : « Mme Claire Brunet le Rouzic », « Provence-Alpes-Côte d'Azur » et « suppléante ».