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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)


ANNEXE
LISTE COMPLÉMENTAIRE D'ÉTABLISSEMENTS DE LA CONSTRUCTION ET DE LA RÉPARATION NAVALES SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE


NORMANDIE

Au lieu de :
Ateliers et chantiers du Havre Duchêne Boissière et Augustin Normand/ Ateliers et chantiers du Havre/ Société nouvelle des ateliers et chantiers du Havre/ ACH Construction navale
76000 Le Havre
Depuis 1966

Ecrire :
Ateliers et chantiers du Havre Duchêne Boissière et Augustin Normand/ Ateliers et chantiers du Havre/ Société nouvelle des ateliers et chantiers du Havre/ ACH Construction navale
76000 Le Havre
De 1966 à 1996