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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2016 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 octobre 2016 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 26 novembre 2015 susvisé est modifiée et remplacée par le tableau ci-après :


TYPE D'AGRÉMENT

CHAMP GÉOGRAPHIQUE DES MISSIONS

TYPE DE MISSIONS DE SÉCURITÉ CIVILE
par association départementale affiliée

National

Voir Annexe

A : opérations de secours (opérations de secours en milieu souterrain, dans les cavités naturelles ou artificielles, noyées ou a l'air libre).