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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 modifié relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B dans un établissement d'enseignement agréé)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 modifié relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B dans un établissement d'enseignement agréé)


L'article 11 est ainsi modifié :
1° Le premier alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« La phase de conduite supervisée se déroule dans les conditions suivantes : » ;
2° Après le cinquième alinéa, il est inséré un sixième alinéa ainsi rédigé :
«-autant que possible, conduire sur le réseau routier et autoroutier du territoire national, à différents moments du jour et de la nuit et par diverses conditions météorologiques. » ;
3° Les sixième, septième, huitième, neuvième et dixième alinéas sont supprimés.