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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2016 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Thoisy-le-Désert (Côte-d'Or))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 octobre 2016 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Thoisy-le-Désert (Côte-d'Or))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public fluvial la parcelle située sur la commune de Thoisy-le-Désert, d'une contenance de 10 a 11 ca environ, cadastrée ZD n° 81 et figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).