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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-C-72 du 20 octobre 2016 portant agrément d'une entreprise d'assurance)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-C-72 du 20 octobre 2016 portant agrément d'une entreprise d'assurance)


En application de l'article L. 321-1 du code des assurances, la société Alan (SIREN : 818 353 070), dont le siège social est situé à Paris (75005), 30, rue des Boulangers, est agréée pour pratiquer en France les opérations correspondant aux branches suivantes mentionnées à l'article R. 321-1 du code précité :
1 - Accidents ;
2 - Maladie.