Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures)

L'annexe III, prévue à l'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2013 susvisé, est remplacée par une nouvelle annexe jointe, qui est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.