Articles

Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 21 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


L'article 88 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 88.-La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :
« 1. Le bureau du soutien aux entités ;
« 2. Le bureau des évaluations et des audits ;
« 3. Le bureau des méthodes. »