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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


L'article 68 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 68.-Le bureau des affaires générales :
« 1. Assure le soutien de la direction des plans, des programmes et du budget ;
« 2. Est responsable de la gestion du budget de fonctionnement de la direction des plans, des programmes et du budget. »