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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


L'article 46 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 46.-Le directeur technique peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.
« Il peut également disposer d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.
« La suppléance du directeur technique est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction. »