Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « substituts synthétiques de l'os », la rubrique suivante est ajoutée :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société SBM SAS |
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INDICATIONS : Les substituts osseux sont indiqués en cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : Précautions d'emploi : - le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéo-nécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne ; - une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies…). Conditions de prise en charge : Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. |
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3132920 |
Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, SBM SAS, BIO 1 QUICK SET. Substitut osseux injectable durcissant en seringue de 2 cc et 5 cc seringue avec accessoires. Référence : taille S QUICK26210 (2 cm3). Référence : taille M QUICK26220 (5 cm3). Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2021. |
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3135999 |
Implant osseux, pâte, > 5 cm3 et < ou = 15 cm3, SBM SAS, BIO 1 QUICK SET. Substitut osseux injectable durcissant en seringue de 10 cc et 15 cc avec accessoires. Référence : taille L QUICK26230 (10 cm3). Référence : taille XL QUICK26240 (15 cm3). Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2021. |