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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1333 du 7 octobre 2016 portant association d'établissements du site Bretagne Loire)

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Le décret n° 2004-1436 du 23 décembre 2004 portant rattachement de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest à l'université de Brest est abrogé.