Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1332 du 6 octobre 2016 relatif aux personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime)

Au a de l'article 8 et au a de l'article 10, les mots : « la liste prévue » sont remplacés par les mots : « la liste des candidats admis prévue ».