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Article AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2016 établissant la liste des substances à but nutritionnel ou physiologique autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi)

Article AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2016 établissant la liste des substances à but nutritionnel ou physiologique autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi)


ANNEXES
ANNEXE I
SUBSTANCES À BUT NUTRITIONNEL OU PHYSIOLOGIQUE DONT L'EMPLOI EST AUTORISÉ DANS LES COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES
1. Substances à but nutritionnel ou physiologique soumises à des restrictions spécifiques


Caféine

La quantité présente dans la portion journalière recommandée ne doit pas dépasser 200 mg.

Carnitine

La quantité présente dans la portion journalière recommandée ne doit pas dépasser 2 000 mg.
Toutes les formes d'apport contiennent une carnitine de haute pureté chimique (99 % de l'énantiomère L).

Créatine

La quantité présente dans la portion journalière recommandée ne doit pas dépasser 3 000 mg.

Lycopène

La quantité présente dans la portion journalière recommandée ne doit pas dépasser 15 mg.


2. Autres substances à but nutritionnel ou physiologique


Les substances à but nutritionnel ou physiologique autres que celles figurant dans le tableau établi au 1 sont autorisées dans les compléments alimentaires, sous réserve qu'elles ne soient pas considérées comme des nouveaux ingrédients au sens de l'article 1er du règlement du 27 janvier 1997 susvisé.
La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes établit et tient un registre des substances à but nutritionnel ou physiologique entrant dans cette catégorie.