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Article AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 8 février 2012 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 8 février 2012 portant nomination au comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité)


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 14 septembre 2016, est nommé membre du comité régional vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Bourgogne :
En qualité de représentant du secteur du négoce :
M. LE BERRE (Benjamin), à Crançot (Jura), en remplacement de M. VAN DER VOORDE (Arnaud), à Crançot (Jura).
Le mandat objet du présent arrêté prendra fin en même temps que ceux des autres membres du Comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité.