Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2015 portant nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale modifié)

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2015 susvisé sont ainsi modifiées :
Sont désignés en qualité de représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale :

Au titre de ALLIANCE police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Au titre des titulaires :
M. Frédéric GALEA, en remplacement de M. Olivier HOURCAU.
Le reste sans changement.
Au titre des suppléants :
M. Olivier HOURCAU, en remplacement de M. Henri BONTEMPELLI.
Le reste sans changement.