Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2016 modifiant l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2016 modifiant l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires)


A l'article 1er de l'arrêté du 8 août 2016 susvisé, les mots : « ou bien dans une direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » sont remplacés par les mots : « soit dans une direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, soit dans un établissement public relevant de la jeunesse et des sports, ou bien au sein d'une direction d'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse et des sports ».