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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1217 du 13 septembre 2016 portant création de l'université Clermont Auvergne)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1217 du 13 septembre 2016 portant création de l'université Clermont Auvergne)


Le décret n° 2015-529 du 12 mai 2015 portant association d'établissements du site clermontois est ainsi modifié :
1° A l'article 1er, les mots : « L'université Clermont-Ferrand-I, » sont supprimés et les mots « Clermont-Ferrand-II » sont remplacés par les mots : « Clermont Auvergne » ;
2° A l'article 2, les mots : « l'université Clermont-Ferrand-I, » sont supprimés et les mots « Clermont-Ferrand-II » sont remplacés par les mots : « Clermont Auvergne ».