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Article 7 AUTONOME (Arrêté du 17 août 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 17 août 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


A l'article 1er des arrêtés modifiés du :


- 20 décembre 1989 susvisé, pour la variété Mona (et son synonyme Janus) ;
- 19 juillet 2000 susvisé, pour la variété Alliance ;
- 4 juillet 2005 susvisé, pour les variétés Excellence et Prestance ;
- 13 juillet 2007 susvisé, pour les variétés Extral et Festive ;
- 10 septembre 2012 susvisé, pour la variété Variation ;
- dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Adrien Momont & Fils SCA (FR) » sont remplacés par les mots « KWS Momont SAS (FR) ».