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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2003 modifié relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2003 modifié relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction)


L'article 4 (1, a) de l'arrêté du 29 novembre 2003 modifié relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction est complété par les lignes suivantes : ajout des genres « malus » et « sorbus » dans le groupe « Acer, Alnus … ».
Dans le tableau de l'article 4 (1, b) du même arrêté, le groupe d'espèces « Acer platanoïdes, Acer pseudoplatanus, Alnus glutinosa, Alnus incana, Betula pendula, Betula pubescens, Fraxinus angustifolia, Populus tremula, Prunus avium, Robinia pseudoacacia » est remplacé par : « Acer ssp., Alnus ssp., Betula ssp., Fraxinus angustifolia, Populus tremula, Prunus avium et Robinia pseudoacacia ».
De même, le groupe d'espèces « Fraxinus excelsior, Tilia cordata, Tilia platyphyllos » est complété en : « Fraxinus excelsior, Malus sylvestris, Tilia cordata, Tilia platyphyllos ».
Les lignes :


Eucalyptus spp.

Plants issus de semis

20-50

2

1

100

Plants issus de boutures

20-50

3

1

100


sont remplacées par :


ESSENCE

TAILLE

DIAMÈTRE
minimum au collet
en mm

ÂGE MAXIMAL

VOLUME MINIMUM
en cm3 des godets

Racines nues

Godets

Eucalyptus ssp.-Plants issus de semis

15-29

3

1

100

30 et +

5

2

200

Eucalyptus ssp.-Plants issus de boutures

15-29

2

1

100

30-40

3

1

100

30-49

4

2

200

50-60

5

2

200


En outre, les lignes suivantes sont ajoutées :


ESSENCE

TAILLE

DIAMÈTRE
minimum au collet
en mm

ÂGE MAXIMAL

VOLUME MINIMUM
en cm3 des godets

Racines nues

Godets

Pinus cembra

8-15

3

3

3

400

15-25

4

4

4

400

25 et +

6

4

Populus nigra (mélange clonal)

50-80

5

1

80 et +

7

2