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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux activités du BRGM en lien avec l'enseignement supérieur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2016 relatif aux activités du BRGM en lien avec l'enseignement supérieur)


L'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à l'Ecole nationale d'applications des géosciences est abrogé.