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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2016 portant création de l'institut « Montpellier Management » et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2016 portant création de l'institut « Montpellier Management » et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)


A l'article 1er du même arrêté, les 21° et 22°sont remplacés par les alinéas suivants :
« 21° Grenoble Alpes :
« a) Institut universitaire de technologie de Grenoble-I ;
« b) Institut universitaire de technologie de Grenoble-II ;
« c) Institut universitaire de technologie de Valence. ».
Au 6° de l'article 3, au 3° de l'article 7 et au 10° du I de l'article 16 du même arrêté, les mots : « Grenoble-I » sont remplacés par les mots : « Grenoble Alpes ».
Au 1° de l'article 11 du même arrêté, les mots : « Grenoble-II » sont remplacés par les mots : « Grenoble Alpes ».