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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)


L'article 38 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit : au sixième alinéa, après les mots : « mission de conseil en mobilité et parcours professionnels », sont ajoutés les mots : « et la mission de modernisation et de coordination des systèmes d'information des ressources humaines ».