Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juillet 2016 portant attributions et organisation du centre de formation au management du ministère de la défense)

L'arrêté du 23 novembre 2009 portant attributions et organisation du centre de formation au management du ministère de la défense et modifiant diverses dispositions relatives au rattachement de ce centre est abrogé.