Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire)

Il est mis fin, à compter du 1er septembre 2016, aux fonctions de M. Gaëtan Bruel, conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, appelé à d'autres fonctions.