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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime)

Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime)


A l'annexe II de l'arrêté du 18 avril 2016 susvisé relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000, dans le tableau intitulé « Horaires d'enseignement », les mots : « Total module M6 » sont remplacés par les mots : « Total module M5 ».