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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime)


A l'annexe III de l'arrêté du 20 août 2015 susvisé relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 yacht, après les mots : « une note égale à zéro est éliminatoire. » sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :
« Dispositions particulières, pour l'obtention du module yacht, applicables aux titulaires du brevet de capitaine 3 000 délivré conformément à l'arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 3 000 yacht :
« Seule l'épreuve écrite en cours de formation de la partie “ spécifique ” est réalisée.
« L'épreuve finale orale porte uniquement sur le programme de la partie “ spécifique ” ».
« La note obtenue est constituée par la moyenne arithmétique des notes obtenues à ces deux épreuves. »