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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime)


L'arrêté du 29 juin 2011 susvisé est ainsi modifié :
1° Au douzième alinéa de l'article 5, après les mots : « Niveau III (EM III) : validation des UV-PSEM, HPR, » sont insérés les mots : « ME, ».
2° A l'article 11, les mots : « 11 mai 2012 » sont remplacés par les mots : « 12 mai 2011 ».