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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigation intérieure)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de navigation intérieure)


L'annexe III de l'arrêté du 19 décembre 2003 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :
« III.-Liste des diplômes donnant lieu à une réduction de la durée de l'expérience professionnelle de trois ans :
-le baccalauréat professionnel spécialité “ transport fluvial ”.»