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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.