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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 portant agrément de l'association Arial)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 portant agrément de l'association Arial)


Il est délivré à l'association Arial, dont le siège social est situé 23, rue de l'Etuve, à Montbéliard (25200), un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage avec une assistance à maîtrise d'ouvrage, limité aux seules opérations de réhabilitation et de rénovation du patrimoine dont elle est propriétaire, dont la liste figure dans la délibération du 20 mai 2016 susvisée.