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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)


La répartition par régions biogéographiques des habitats naturels d'intérêt communautaire suivants figurant dans l'annexe I de l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé est modifiée comme suit :


HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Code

P

RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE

Alpine

Méditerranéenne

Continentale

Atlantique

LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4

Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

4020

*

X

X

Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

4090

X

X

FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

6

Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement

62

Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

6220

*

X

X

X

HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

8

Eboulis rocheux

81

Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard

8160

*

X

X

X

FORÊTS

9

Forêts méditerranéennes à feuilles caduques

92

Forêts de Castanea sativa

9260

X

Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes

95

Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

9540

X

Bois méditerranéens à Taxus baccata

9580

*

X

Colonne P : habitats et espèces signalés par * : prioritaires, au sens du VIII de l'article L. 414-4 du code de l'environnement.