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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000)


Les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire suivants sont retirés de l'annexe I de l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé :


HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
CODE
P
RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE

Alpine
Méditerranéenne
Continentale
Atlantique

HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES
1

Eaux marines et milieux à marées
11

Structures sous-marines causées par des émissions de gaz
1180
X

FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES
6

Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement
62

Pelouses steppiques subpannoniques
6240
*
X

Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)
63

Dehesas à Quercus spp. sempervirents
6310
X