Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de handball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de handball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Le Havre Athlétic Club handball (F).