Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XIII)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Toulouse XIII ;
Association Saint-Estève XIII Catalans.