Dans l'annexe IIC de l'arrêté du 31 juillet 2009, portant création de la spécialité Conduite de procédés industriels et transformations du brevet d'études professionnelles, pour l'épreuve EP2, partie Contrôle en cours de formation, premier alinéa, les phrases :
« L'évaluation s'appuie sur une période de formation en entreprise effectuée durant la première année ou le premier semestre de la deuxième année de formation. Elle permet de valider tout ou partie des compétences ci-dessus. »
Sont remplacées par les phrases :
« L'évaluation s'appuie sur une période de formation en entreprise effectuée durant la deuxième année de formation. Elle permet de valider tout ou partie des compétences ci-dessus. »