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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Montagne Saint-Emilion » homologué par le décret n° 2011-1805 du 6 décembre 2011)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Montagne Saint-Emilion » homologué par le décret n° 2011-1805 du 6 décembre 2011)


Le C du tableau figurant sous le I du chapitre III du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Montagne de Saint-Emilion », homologué par le décret du 6 décembre 2011 susvisé, est modifié comme suit :


C. - CONTRÔLES DES PRODUITS

Vins non conditionnés

Examens analytique et organoleptique

Vins non conditionnés destinés à une expédition hors du territoire national

Examens analytique et organoleptique de tous les lots

Vins conditionnés

Examens analytique et organoleptique