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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Loupiac » homologué par le décret n° 2011-1398 du 26 octobre 2011)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Loupiac » homologué par le décret n° 2011-1398 du 26 octobre 2011)


Au 2° du IV du chapitre 1er du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Loupiac », homologué par le décret du 26 octobre 2011 susvisé, les mots : « 5 mars 2009 » sont remplacés par les mots : « 5 novembre 2015 ».