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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)


L'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création de la spécialité « Systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance est abrogé à l'issue de la dernière session d'examen qui aura lieu en 2017.