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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid)


ANNEXE II
CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID


SAISON

DATE

CLASSE

TEMPÉRATURE LIMITE
de filtrabilité (° C, MAX)

Eté

1er avril-31 octobre

B

0° C

Hiver

1er novembre-31 mars

E

-15° C

Gazole grand froid

1er janvier-31 décembre

F

-20° C