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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-LY-58 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Terre réfractaire pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Zones)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-LY-58 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Terre réfractaire pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Zones)


L'autorisation accordée par la décision n° 2011-847 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Zones est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.