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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-990 du 20 juillet 2016 modifiant le décret n° 2015-1131 du 11 septembre 2015 portant association d'établissements du site grenoblois)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-990 du 20 juillet 2016 modifiant le décret n° 2015-1131 du 11 septembre 2015 portant association d'établissements du site grenoblois)


Le code de l'éducation est ainsi modifié :
1° Au 16° de l'article D. 718-5, après les mots : « Communauté université Grenoble Alpes », sont insérés les mots : « et à l'université Grenoble Alpes » ;
2° Au 3° de l'article D. 719-190, les mots : « rattaché à l'université Grenoble-II » sont remplacés par les mots : « associé à l'université Grenoble Alpes ».