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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2016 relatif aux coefficients à appliquer au fonds de péréquation de l'électricité pour l'année 2015)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2016 relatif aux coefficients à appliquer au fonds de péréquation de l'électricité pour l'année 2015)


Au titre de l'année 2015, les valeurs des coefficients prévus aux articles R. 121-53 à R. 121-59 du code de l'énergie sont les suivantes :
λ = 0,7
a1 = 1 941,81103
a2 = 1,5 × a1
a3 = 2 × a1
a4 = 2 × a1
a5 = 2,62 × a1
a6 = 0,5 × a1
a7 = 50 × a1
a8 = 66 × a1
a9 = 0,02 × a1
α = 2,47471754
β = 0,00097445
ε = 0,19130206