Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)

Article 211-40

COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION	EXERCICE N	EXERCICE N - 1
Revenus nets des créances
Intérêts et autres revenus
Amortissement de la surcote-décote
Coût du risque
Dotation et reprises de dépréciations y compris sur créances cédées
Perte sur créances irrécouvrables
Récupération sur créances irrécouvrables
Résultat des mécanismes de couverture du risque de crédit
Utilisation des mécanismes de garantie
Résultat des couvertures de risques de crédit par instruments financiers
Coût des garanties des créances
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers
Résultat de cession des créances
Prix de cession
Valeur brute comptable des créances cédées
Frais attachés aux créances
A. Opérations sur créances titrisées
Les postes présentés pour les opérations sur créances titrisées doivent être à nouveau détaillés pour les titres financiers titrisés
B. Opérations sur titres financiers titrisées
Revenus net sur les actifs de titrisation
Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats constituant des IFT
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers
Résultat de cession des contrats financiers constituant des instruments financiers à terme
Frais attachés aux contrats financiers constituant des instruments financiers à terme
C. Opérations sur titrisations synthétiques
Revenus nets sur les actifs de titrisation
Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats transférant des risques d'assurance
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers
Résultat de cession des opérations sur contrats transférant des risques d'assurance
Frais attachés aux opérations sur contrats transférant des risques d'assurance
D. Opérations sur contrats transférant des risques d'assurance
I. Résultat des opérations sur actifs et passifs de titrisation (A + B + C + D)

COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE)	EXERCICE N	EXERCICE N - 1
Produits financiers nets sur titres financiers
Intérêts et autres revenus
Résultat de cession
Dotation et reprises de dépréciations
Commission
Résultat net des autres placements de trésorerie
Résultat net sur opérations de pensions, acquisitions et cessions temporaires de titres
Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres
Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers
Résultat des opérations sur instruments financiers à terme « en position ouverte isolée »
Frais sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers
II. Résultat des opérations sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers
Coût des parts
Charges financières des parts +/- amortissement de la décote ou surcote
Charges financières des parts spécifiques +/- amortissement de la décote ou surcote
Charges financières des autres types de parts +/- amortissement de la décote ou surcote
Frais attachés
E. Résultat des opérations sur parts émises
Coût des émissions des titres de créances
Intérêts et commissions
+/- amortissement de la décote ou surcote
Coût des émissions des autres emprunts
+/- amortissement de la décote ou surcote
Résultat des couvertures des risques par instruments financiers
Frais attachés
F. Résultat des opérations sur financement
G. Résultat des couvertures des risques par instruments financiers
III. Résultat des opérations sur parts émises et financements assimilés

COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE)	EXERCICE N	EXERCICE N-1
Frais de gestion de l'organisme de titrisation
Rémunération de la société de gestion et divers
Autres impôts et taxes
IV. Résultat des frais de gestion

V. Impôt sur les sociétés (pour les sociétés de titrisation)

VI. Résultat net de l'exercice (I + II + III + IV + V)