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Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)


Article 211-40


COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Revenus nets des créances

Intérêts et autres revenus

Amortissement de la surcote-décote

Coût du risque

Dotation et reprises de dépréciations y compris sur créances cédées

Perte sur créances irrécouvrables

Récupération sur créances irrécouvrables

Résultat des mécanismes de couverture du risque de crédit

Utilisation des mécanismes de garantie

Résultat des couvertures de risques de crédit par instruments financiers

Coût des garanties des créances

Résultat des couvertures des risques par instruments financiers

Résultat de cession des créances

Prix de cession

Valeur brute comptable des créances cédées

Frais attachés aux créances

A. Opérations sur créances titrisées

Les postes présentés pour les opérations sur créances titrisées doivent être à nouveau détaillés pour les titres financiers titrisés

B. Opérations sur titres financiers titrisées

Revenus net sur les actifs de titrisation

Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats constituant des IFT

Résultat des couvertures des risques par instruments financiers

Résultat de cession des contrats financiers constituant des instruments financiers à terme

Frais attachés aux contrats financiers constituant des instruments financiers à terme

C. Opérations sur titrisations synthétiques

Revenus nets sur les actifs de titrisation

Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats transférant des risques d'assurance

Résultat des couvertures des risques par instruments financiers

Résultat de cession des opérations sur contrats transférant des risques d'assurance

Frais attachés aux opérations sur contrats transférant des risques d'assurance

D. Opérations sur contrats transférant des risques d'assurance

I. Résultat des opérations sur actifs et passifs de titrisation (A + B + C + D)

COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE)

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Produits financiers nets sur titres financiers

Intérêts et autres revenus

Résultat de cession

Dotation et reprises de dépréciations

Commission

Résultat net des autres placements de trésorerie

Résultat net sur opérations de pensions, acquisitions et cessions temporaires de titres

Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres

Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres

Résultat des couvertures des risques par instruments financiers

Résultat des opérations sur instruments financiers à terme « en position ouverte isolée »

Frais sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers

II. Résultat des opérations sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers

Coût des parts

Charges financières des parts +/- amortissement de la décote ou surcote

Charges financières des parts spécifiques +/- amortissement de la décote ou surcote

Charges financières des autres types de parts +/- amortissement de la décote ou surcote

Frais attachés

E. Résultat des opérations sur parts émises

Coût des émissions des titres de créances

Intérêts et commissions

+/- amortissement de la décote ou surcote

Coût des émissions des autres emprunts

+/- amortissement de la décote ou surcote

Résultat des couvertures des risques par instruments financiers

Frais attachés

F. Résultat des opérations sur financement

G. Résultat des couvertures des risques par instruments financiers

III. Résultat des opérations sur parts émises et financements assimilés

COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE)

EXERCICE N

EXERCICE N-1

Frais de gestion de l'organisme de titrisation

Rémunération de la société de gestion et divers

Autres impôts et taxes

IV. Résultat des frais de gestion

V. Impôt sur les sociétés (pour les sociétés de titrisation)

VI. Résultat net de l'exercice (I + II + III + IV + V)