Article 211-40
COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION |
EXERCICE N |
EXERCICE N - 1 |
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Revenus nets des créances |
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Intérêts et autres revenus |
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Amortissement de la surcote-décote |
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Coût du risque |
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Dotation et reprises de dépréciations y compris sur créances cédées |
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Perte sur créances irrécouvrables |
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Récupération sur créances irrécouvrables |
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Résultat des mécanismes de couverture du risque de crédit |
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Utilisation des mécanismes de garantie |
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Résultat des couvertures de risques de crédit par instruments financiers |
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Coût des garanties des créances |
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Résultat des couvertures des risques par instruments financiers |
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Résultat de cession des créances |
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Prix de cession |
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Valeur brute comptable des créances cédées |
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Frais attachés aux créances |
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A. Opérations sur créances titrisées |
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Les postes présentés pour les opérations sur créances titrisées doivent être à nouveau détaillés pour les titres financiers titrisés |
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B. Opérations sur titres financiers titrisées |
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Revenus net sur les actifs de titrisation |
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Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats constituant des IFT |
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Résultat des couvertures des risques par instruments financiers |
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Résultat de cession des contrats financiers constituant des instruments financiers à terme |
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Frais attachés aux contrats financiers constituant des instruments financiers à terme |
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C. Opérations sur titrisations synthétiques |
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Revenus nets sur les actifs de titrisation |
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Provision et reprise de provisions sur les passifs liés aux contrats transférant des risques d'assurance |
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Résultat des couvertures des risques par instruments financiers |
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Résultat de cession des opérations sur contrats transférant des risques d'assurance |
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Frais attachés aux opérations sur contrats transférant des risques d'assurance |
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D. Opérations sur contrats transférant des risques d'assurance |
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I. Résultat des opérations sur actifs et passifs de titrisation (A + B + C + D) |
COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE) |
EXERCICE N |
EXERCICE N - 1 |
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Produits financiers nets sur titres financiers |
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Intérêts et autres revenus |
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Résultat de cession |
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Dotation et reprises de dépréciations |
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Commission |
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Résultat net des autres placements de trésorerie |
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Résultat net sur opérations de pensions, acquisitions et cessions temporaires de titres |
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Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres |
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Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres |
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Résultat des couvertures des risques par instruments financiers |
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Résultat des opérations sur instruments financiers à terme « en position ouverte isolée » |
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Frais sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers |
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II. Résultat des opérations sur placements nets de trésorerie et sur autres instruments financiers |
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Coût des parts |
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Charges financières des parts +/- amortissement de la décote ou surcote |
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Charges financières des parts spécifiques +/- amortissement de la décote ou surcote |
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Charges financières des autres types de parts +/- amortissement de la décote ou surcote |
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Frais attachés |
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E. Résultat des opérations sur parts émises |
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Coût des émissions des titres de créances |
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Intérêts et commissions |
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+/- amortissement de la décote ou surcote |
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Coût des émissions des autres emprunts |
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+/- amortissement de la décote ou surcote |
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Résultat des couvertures des risques par instruments financiers |
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Frais attachés |
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F. Résultat des opérations sur financement |
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G. Résultat des couvertures des risques par instruments financiers |
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III. Résultat des opérations sur parts émises et financements assimilés |
COMPTE DE RÉSULTAT DES ORGANISMES DE TITRISATION (SUITE) |
EXERCICE N |
EXERCICE N-1 |
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Frais de gestion de l'organisme de titrisation |
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Rémunération de la société de gestion et divers |
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Autres impôts et taxes |
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IV. Résultat des frais de gestion |
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V. Impôt sur les sociétés (pour les sociétés de titrisation) |
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VI. Résultat net de l'exercice (I + II + III + IV + V) |