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Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)


Article 211-20
Passif du bilan d'un fonds de titrisation


PASSIF DES ORGANISMES DE TITRISATION

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Parts ordinaires

Parts spécifiques

Titres de créances

Titres de créances subordonnées

Emprunts

Emprunts subordonnés

I. Opérations de financement

Résultats des exercices antérieurs

Résultat de l'exercice

II. Réserves et résultat de l'exercice

Passifs liés aux contrats constituant des instruments financiers à terme

Passifs liés aux contrats transférant des risques d'assurance

III. Passifs de titrisation

IV. Provisions

Dettes représentatives des opérations temporaires sur titres

Dettes représentatives des dépôts de garanties (espèces, titres)

Dettes représentatives des opérations sur instruments financiers à terme

Autres dettes auprès des établissements de crédit

V. Autres passifs financiers

VI. Autres passifs

VII. TOTAL PASSIF = I + II + III + IV + V + VI


Article 211-21
Passif du bilan d'une société de titrisation


PASSIF DES ORGANISMES DE TITRISATION

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Actions ordinaires

Actions spécifiques

Titres de créances

Titres de créances subordonnées

Emprunts

Emprunts subordonnés

I. Opérations de financement

Réserves et report à nouveau

Résultat de l'exercice

II. Réserves et résultat de l'exercice

Passifs liés aux contrats constituant des instruments financiers à terme

Passifs liés aux contrats transférant des risques d'assurance

III. Passifs de titrisation

IV. Provisions

Dettes représentatives des opérations temporaires sur titres

Dettes représentatives des dépôts de garanties (espèces, titres)

Dettes représentatives des opérations sur instruments financiers à terme

Autres dettes auprès des établissements de crédit

V. Autres passifs financiers

VI. Autres passifs

VII. TOTAL PASSIF = I + II + III + IV + V + VI