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Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)


Article 211-10


ACTIF DES ORGANISMES DE TITRISATION

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Frais d'établissement

Créances titrisées

Distinguées par nature de créance

Valeur nominale, compte de surcote-décote

Créances rattachées

Titres financiers titrisés

Autres actifs de titrisation

Actifs venant en garantie de titrisation synthétique

Actifs venant en garantie des contrats transférant des risques d'assurance

Actifs de titrisation

Titres financiers

Créances représentatives des opérations temporaires sur titres

Créances représentatives des dépôts de garanties (espèces, titres)

Créances représentatives des opérations sur instruments financiers à terme

Disponibilités

Autres actifs financiers

Autres actifs

TOTAL ACTIF