Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables)


Article 150-50


Compte de résultat au (date d'arrêté)


EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Produits immobiliers

Produits de l'activité immobilière

Loyers

+

Charges facturées

+

Produits des participations contrôlées

+

Produits annexes

+

Reprises de provisions

+

Transferts de charges immobilières

+

Total I : Produits immobiliers

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Charges de l'activité immobilière

Charges ayant leur contrepartie en produits

-

Travaux de gros entretiens

-

Charges d'entretien du patrimoine locatif

-

Dotations aux provisions pour gros entretiens

-

Dotations aux amortissements et provisions des placements immobiliers

-

Autres charges immobilières

-

Dépréciation des titres de participation contrôlés

-

Total II : Charges immobilières

Résultat de l'activité immobilière A = (I - II)

Produits d'exploitation

+

Reprise d'amortissement d'exploitation

+

Reprise de provision d'exploitation

+

Transferts de charges d'exploitation

+

Reprises de provisions pour créances douteuses

+

Total I : Produits d'exploitation

Charges d'exploitation

Commissions de la société de gestion

-

Charges d'exploitation de la société

-

Diverses charges d'exploitation

-

Dotations aux amortissements d'exploitation

-

Dotations aux provisions d'exploitation

-

Dépréciation des créances douteuses

-

Total II : Charges d'exploitation

Résultat d'exploitation autre que l'activité immobilière
B = (I - II)

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Produits financiers

Dividendes des participations non contrôlées

+

Produits d'intérêts des comptes courants

+

Autres produits financiers

+

Reprises de provisions sur charges financières

+

Total I : Produits financiers

Charges financières

Charges d'intérêts des emprunts

-

Charges d'intérêts des comptes courants

-

Autres charges financières

-

Dépréciations

-

Total II : Charges financières

Résultat financier C = I - II

Produits exceptionnels

Produits exceptionnels

+

Reprises de provisions exceptionnelles

+

Total I : Produits exceptionnels

Charges exceptionnelles

Charges exceptionnelles

-

Dotations aux amortissements et aux provisions exceptionnelles

+

Total II : Charges exceptionnelles

Résultat exceptionnel D = I - II

Résultat net (A + B + C + D)