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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2016 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2016 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.