Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))

L'annexe II de l'arrêté d'homologation du 26 août 2014 est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.