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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2016 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2016 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.